Unir les Associations pour développer les solidarités en France
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Le Club des partenaires de l'Uniopss

Pour un meilleur service, une meilleure information
des organismes privés non lucratifs sanitaires et sociaux

Créé en 2003, le club des partenaires comp...


Fiche Partenariat
Mis à jour le : 13/01/2009 Lire la suite>>
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Appartenances inter-associatives
Etrangers malades : Instruction de la DGS aux ARS du 10 novembre 2011
Texte du 10/11/2011


La loi du 16 juin 2011 relative à l’immigration, à l’intégration et à la nationalité a modifié les règles applicables aux étrangers gravement malad...


Instruction
Mis à jour le : 15/12/2011 Lire la suite>>
L’impact de la loi Fourcade sur la régulation du secteur social et médico-social
Texte du 13/07/2011


Le Parlement a adopté le 13 juillet dernier la proposition de loi Fourcade modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 200...


Loi
Mis à jour le : 21/07/2011 Lire la suite>>
Compte rendu de la Commission Vie associative du 6 décembre 2010
Document du 06/12/2010

L’ordre du jour était le suivant :

1 ► Intervention d’Edith ARCHAMBAULT, Professeur émérite à l’Université Paris 1/ Panthéon Sorbonne et présidente du groupe de travail du CNIS sur l’observation et la connaissance des associations : Présent...


Compte-rendu
Mis à jour le : 10/03/2011 Lire la suite>>
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